Article 14 : Règlements spéciaux

Le Comité Directeur et les commissions visées à l'article 13 ci-dessus procéderont à l'élaboration de règlements spéciaux appropriés à chaque activité du Centre.


Article 15 : Textes d'application

Chaque fois qu'il l'estime utile, le Comité Directeur procédera à l'éclaircissement des modalités et détails d'application du présent Règlement. Ces textes d'application ainsi que les barèmes et tarifs des prestations fournies par le Centre seront affichés une semaine au moins aux tableaux d'affichage prévus à cet effet.


Article 16 : Amendements

En coordination avec le Comité Directeur, le Recteur pourra apporter tous amendements nécessaires au présent Règlement dans les conditions qu'il jugera adéquates. 


Ce Règlement Intérieur a été publié le 22/01/2000 au Collège Notre-Dame de Jamhour.

Salim DACCACHE, s.j.
Recteur