Règlement intérieur

 

Préambule
Article   1 : Définitions
Article   2 : Le Comité directeur
Article   3 : Adhérents et membres
Article   4 : Les invités
Article   5 : Mesures disciplinaires
Article   6 : Espaces extérieurs du Collège Notre-Dame de Jamhour
Article   7 : Cotisations annuelles
Article   8 : Carte d'accès au Centre
Article   9 : Personnel accompagnant
Article 10 : Responsabilité
Article 11 : Infractions au règlement intérieur
Article 12 : Interdictions diverses
Article 13 : Les commissions
Article 14 : Règlements spéciaux
Article 15 : Textes d'application
Article 16 : Amendements

Préambule

Le Collège Notre-Dame de Jamhour numéro d'immatriculation au Ministère de l'Éducation Nationale n° 185, est détenteur du Centre Sportif, Culturel et Social utilisé par ses élèves pendant l'horaire scolaire et en dehors de cet horaire par les Anciens, les parents d'élèves, les élèves, les éducateurs et employés  du  Collège  et leurs familles et les athlètes du CAEJ (Club des Anciens élèves du Collège Notre-Dame de Jamhour), ainsi que des membres invités.

Étant donné que le but du Centre Sportif, Culturel et Social est de consolider les liens entre les partenaires de la Communauté éducative, et de promouvoir entre eux des activités sportives, culturelles et sociales,

étant donné que le Collège Notre-Dame de Jamhour met à la disposition des adhérents et membres les locaux du Centre,

le présent Règlement Intérieur du Centre est défini et établi pour réaliser ces finalités et en assurer le bon fonctionnement.